Conditions Générales de Vente de Pixel Passion Studio
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Pixel Passion Studio et ses clients dans le cadre des prestations photographiques.
Article 2 : Prestations proposées
Pixel Passion Studio propose les services suivants : photographie de produit, photographie de portrait, photographie culinaire, photographie corporate, et photographie événementielle.
Article 3 : Commande et réservation
Toute réservation de service doit être confirmée par écrit (par e-mail ou formulaire de contact). Un acompte de [25%] sera demandé pour valider la réservation.
Article 4 : Tarifs et paiements
Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD). Le règlement peut se faire par virement bancaire ou en espèces à la livraison des prestations.
Article 5 : Annulation et remboursement
En cas d’annulation par le client, plus de 7 jours avant la date prévue : remboursement intégral de l’acompte. Moins de 7 jours avant la date prévue : aucun remboursement.
Article 6 : Livraison des photos
Les photos sont livrées sous format numérique dans un délai de10 jours maximum après la séance photo. Toute demande supplémentaire sera facturée.
Article 7 : Droits d’utilisation
Les photos réalisées par Pixel Passion Studio restent la propriété de l’entreprise. Leur utilisation commerciale par le client doit faire l’objet d’une autorisation écrite.
Article 8 : Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal de commerce de [ville] sera compétent.
